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Marques déposées par la société CCI Roanne - Loire Nord
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L'INSTANT NUMERIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT NUMERIQUE
CCI Roanne - Loire Nord, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4085507
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2024
L\'INSTANT NUMERIQUE de CCI Roanne - Loire Nord

Présentation de la marque L'INSTANT NUMERIQUE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la société CCI Roanne - Loire Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'INSTANT NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société CCI Roanne - Loire Nord domicilié(e) 4 Rue Marengo - 42334 - ROANNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 230 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI Roanne - Loire Nord, M. Florent BROSSE domicilié(e) 4 Rue Marengo - 42334 - ROANNE Cedex - France.

La marque L'INSTANT NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT NUMERIQUE est expirée depuis le 18 avril 2024.

CCI Roanne - Loire Nord a également déposé les autres marques suivantes : INNOVUS 42


CCI Roanne - Loire Nord, Etablissement Public - 4 Rue Marengo - 42334 - ROANNE Cedex - France - SIREN 184230027


CCI Roanne - Loire Nord, M. Florent BROSSE - 4 Rue Marengo - 42334 - ROANNE Cedex - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.